Scéance du Conseil Municipal (intégrale)

26 Janvier 2019 | UZTARITZE.INFO

APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 SEPTEMBRE, 27 SEPTEMBRE ET 25 OCTOBRE 2018.

AGRICULTURE – FORET

• 1. ONF – Coupe de bois 2019/2020 - Etat d’assiette en forêt communale d’Uztaritze.
• 2. ONF – Destinations des coupes de bois réglées des exercices précédents et coupes de bois réglées de l’exercice 2019.
• 3. Ruchers en forêt d’Uztaritze - Tarif.

ACTION SOCIALE – SOLIDARITE

• 4. Fonds solidarité logement – Participation communale pour l’année 2018.
• 5. AXA France – Offre promotionnelle Santé communale à la commune de Uztaritze.

JEUNESSE- EDUCATION - FORMATION

• 6. Facturation du service de restauration scolaire.
• 7. Reconduction du contrat enfance jeunesse avec la caisse d’allocations familiales des pyrénées atlantiques.

URBANISME

• 8. Prise en considération du projet de réaménagement du quartier hérauritz au titre de l’article L.424-1 du code de l’urbanisme par la communauté d’agglomération pays basque – Avis de la commune d’Uztaritze.
• 9. Majoration du taux de la part communale de la taxe d’aménagement pour le secteur Hiribehere
• 10. Majoration du taux de la part communale de la taxe d’aménagement pour le secteur Bourg.
• 11. Majoration du taux de la part communale de la taxe d’aménagement pour le secteur Arrauntz.
• 12. Majoration du taux de la part communale de la taxe d’aménagement pour le secteur Hérauritz.
• 13. Zone à vocation économique secteur kapito Harri – Autorisation de dépôt d’un permis d’aménager – Parcelles communales AR n°554 et AR n°553 et société de Haitze partie de la parcelle AR n°470.
• 14. Lotissement Arruntza Gaina – Vente du lot n°4 – Xavier Pages et Coralie Larrondo.

TRAVAUX – ACCESSIBILITE – VOIRIE

• 15. Contrat de mobilité ferroviaire Bayonne Garazi – Adhésion de principe de la commune d’Uztaritze à la démarche.
• 16. Schéma de la signalétique communale – Activités économiques – Règlement d’application.
• 17. Dénomination de voies – Le Comité Ouvrier du Logement – Projet Kiroleta.
• 18. Travaux de confortement et de sécurisation – Parcelle communale AD n°715 – Quartier Hérauritz.

FINANCES – ACTIONS ECONOMIQUES – RESSOURCES HUMAINES

• 19. Plaine des sports Etxeparea – Protocole d’accord transactionnel entre la commune d’Uztaritze et les sociétés PR Sport, QBE Insurance Europe Limited, Lafitte Paysage – Modificatif.
• 20. Admission en créances éteintes.
• 21. Décision modificative budgétaire n°1/2018.
• 22. Communauté d’agglomération pays basque – Exercice 2018 approbation du rapport n°1 de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT).
• 23. Communauté d’agglomération pays basque – Exercice 2018 approbation du rapport n°2 de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT).
• 24. Activités audiovisuelles en domaine communal – Fixation d’un tarif d’utilisation.
• 25. Indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections.
• 26. Participation de la commune d’Uztaritze en prévoyance-assurance maintien de salaire des agents communaux – Protection sociale complémentaire au titre de la labellisation.
• 27. Service vie scolaire jeunesse sports- Augmentation du temps de travail d’un emploi permanent d’agent de maitrise à temps non complet.
• 28. Création emploi permanent d’adjoints techniques – Service Technique.
• 29. Création emploi permanent d’adjoint territorial du patrimoine – Service Mediathèque.

DIVERS

• 30. Article L5211-39 du code général des collectivités territoriales – Rapport d’activités 2017 – CAPB.
• 31. Résultats concours des maisons fleuries – Année 2018.