Conseil du 29 novembre 2018
Scéance du Conseil Municipal (intégrale)
26 Janvier 2019 | UZTARITZE.INFO
APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 SEPTEMBRE, 27 SEPTEMBRE ET 25 OCTOBRE 2018.
AGRICULTURE à¢'â¬'â FORET
- 1. ONF à¢'â¬'â Coupe de bois 2019/2020 - Etat d'assiette en forêt communale d'Uztaritze.
- 2. ONF à¢'â¬'â Destinations des coupes de bois réglées des exercices précédents et coupes de bois réglées de l'exercice 2019.
- 3. Ruchers en forêt d'Uztaritze - Tarif.
ACTION SOCIALE à¢'â¬'â SOLIDARITE
- 4. Fonds solidarité logement à¢'â¬'â Participation communale pour l'année 2018.
- 5. AXA France à¢'â¬'â Offre promotionnelle Santé communale à la commune de Uztaritze.
JEUNESSE- EDUCATION - FORMATION
- 6. Facturation du service de restauration scolaire.
- 7. Reconduction du contrat enfance jeunesse avec la caisse d'allocations familiales des pyrénées atlantiques.
URBANISME
- 8. Prise en considération du projet de réaménagement du quartier hérauritz au titre de l'article L.424-1 du code de l'urbanisme par la communauté d'agglomération pays basque à¢'â¬'â Avis de la commune d'Uztaritze.
- 9. Majoration du taux de la part communale de la taxe d'aménagement pour le secteur Hiribehere
- 10. Majoration du taux de la part communale de la taxe d'aménagement pour le secteur Bourg.
- 11. Majoration du taux de la part communale de la taxe d'aménagement pour le secteur Arrauntz.
- 12. Majoration du taux de la part communale de la taxe d'aménagement pour le secteur Hérauritz.
- 13. Zone à vocation économique secteur kapito Harri à¢'â¬'â Autorisation de dépôt d'un permis d'aménager à¢'â¬'â Parcelles communales AR nÀâ''°554 et AR nÀâ''°553 et société de Haitze partie de la parcelle AR nÀâ''°470.
- 14. Lotissement Arruntza Gaina à¢'â¬'â Vente du lot nÀâ''°4 à¢'â¬'â Xavier Pages et Coralie Larrondo.
TRAVAUX à¢'â¬'â ACCESSIBILITE à¢'â¬'â VOIRIE
- 15. Contrat de mobilité ferroviaire Bayonne Garazi à¢'â¬'â Adhésion de principe de la commune d'Uztaritze à la démarche.
- 16. Schéma de la signalétique communale à¢'â¬'â Activités économiques à¢'â¬'â Règlement d'application.
- 17. Dénomination de voies à¢'â¬'â Le Comité Ouvrier du Logement à¢'â¬'â Projet Kiroleta.
- 18. Travaux de confortement et de sécurisation à¢'â¬'â Parcelle communale AD nÀâ''°715 à¢'â¬'â Quartier Hérauritz.
FINANCES à¢'â¬'â ACTIONS ECONOMIQUES à¢'â¬'â RESSOURCES HUMAINES
- 19. Plaine des sports Etxeparea à¢'â¬'â Protocole d'accord transactionnel entre la commune d'Uztaritze et les sociétés PR Sport, QBE Insurance Europe Limited, Lafitte Paysage à¢'â¬'â Modificatif.
- 20. Admission en créances éteintes.
- 21. Décision modificative budgétaire nÀâ''°1/2018.
- 22. Communauté d'agglomération pays basque à¢'â¬'â Exercice 2018 approbation du rapport nÀâ''°1 de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT).
- 23. Communauté d'agglomération pays basque à¢'â¬'â Exercice 2018 approbation du rapport nÀâ''°2 de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT).
- 24. Activités audiovisuelles en domaine communal à¢'â¬'â Fixation d'un tarif d'utilisation.
- 25. Indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections.
- 26. Participation de la commune d'Uztaritze en prévoyance-assurance maintien de salaire des agents communaux à¢'â¬'â Protection sociale complémentaire au titre de la labellisation.
- 27. Service vie scolaire jeunesse sports- Augmentation du temps de travail d'un emploi permanent d'agent de maitrise à temps non complet.
- 28. Création emploi permanent d'adjoints techniques à¢'â¬'â Service Technique.
- 29. Création emploi permanent d'adjoint territorial du patrimoine à¢'â¬'â Service Mediathèque.
DIVERS
- 30. Article L5211-39 du code général des collectivités territoriales à¢'â¬'â Rapport d'activités 2017 à¢'â¬'â CAPB.
- 31. Résultats concours des maisons fleuries à¢'â¬'â Année 2018.
